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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS IMPHY
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MI13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MI13
APERAM ALLOYS IMPHY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4071017
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
MI13 de APERAM ALLOYS IMPHY

Présentation de la marque MI13

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS IMPHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MI13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS IMPHY domicilié(e) Avenue Jean Jaurès - 58160 - IMPHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 326 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque MI13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MI13 est expirée depuis le 21 février 2024.

APERAM ALLOYS IMPHY a également déposé les autres marques suivantes : MICROVAR , INOVAR , PERMIMPHY , PHYNOX , DURINVAL , LONG LIFE + STOP PHYTHERM , DUROCOPPER , AFK , PHYTIME , INVAR


APERAM ALLOYS IMPHY, Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue Jean Jaurès - 58160 - IMPHY - France - SIREN 440326692


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

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